Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX MERVEILLE
SCEA DU CHATEAU PUYLAZAT, SCEA

Numéro de dépôt :
3776073
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2020
CHATEAU LA CROIX MERVEILLE de DU CHATEAU PUYLAZAT

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX MERVEILLE

Déposée le 19 octobre 2010 par DU CHATEAU PUYLAZATTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA CROIX MERVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est DU CHATEAU PUYLAZATTODO domicilié(e) 6 ROUTE DE STE COLOMBE - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 306 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU PUYLAZAT domicilié(e) 6 ROUTE DE STE COLOMBE - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU LA CROIX MERVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX MERVEILLE est expirée depuis le 19 octobre 2020.

DU CHATEAU PUYLAZAT a également déposé les autres marques suivantes : LA VAIDAIZE , CHATEAU PUYLAZAT , CHATEAU PUYLAZAT


SCEA DU CHATEAU PUYLAZAT, SCEA - 6 ROUTE DE STE COLOMBE - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 385306972


SCEA DU CHATEAU PUYLAZAT - 6 ROUTE DE STE COLOMBE - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée.